Documentation
en ligne
Documents d’orientation
Plan institutionnel de réussite
Politiques
- Politique alimentaire
- Politique-cadre sur la gestion des ressources humaines
- Politique d’approvisionnement responsable
- Politique de gestion des documents administratifs
- Politique de gestion des cadres
- Politique de gestion du personnel professionnel
- Politique de gestion du personnel de soutien
- Politique de la recherche
- Politique sur l’intégrité en recherche
- Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique de valorisation de la langue française
- Politique d’octroi du mandat de vérification externe
- Politique en matière de santé et sécurité
- Politique institutionnelle de cheminement professionnel du personnel enseignant
- Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
- Politique relative à la protection et la promotion de l’environnement et du développement durable
- Politique relative à l’utilisation des TIC
- Politique relative aux activités internationales
- Politique visant à contrer le harcèlement et la violence
Procédures
- Procédure en cas de litige dans le cadre de la relation pédagogique entre étudiants et enseignants
- Procédure en cas de plagiat ou de manquement à l’honnêteté intellectuelle
Règlements
- No 1 – Régie interne
- No 2 – Gestion financière
- No 3 – Conditions d’admission
- No 5 – Évaluation des hors cadres
- No 6 – Calendrier scolaire
- No 7 – Frais exigibles des étudiants
- No 8 – Commission des études
- No 9 – Sur le tabac
- No 10 – Stationnement
- No 11 – Conditions de vie
- No 12 – Réussite scolaire