Documentation
en ligne
Documents institutionnels
- Projet éducatif
- Plan stratégique 2018-2022 (version longue)
- Dépliant du plan stratégique 2018-2022 (version abrégée)
- Plan institutionnel de réussite 2016-2021
- Bilan du Plan institutionnel de réussite 2013-2015
Documents d’informations pédagogiques
- Calendrier scolaire 2022-2023
- Calendrier scolaire 2023-2024
- Prospectus 2022-2023
- Prospectus 2023-2024
Politiques
- Politique alimentaire
- Politique-cadre sur la gestion des ressources humaines
- Politique d’approvisionnement responsable
- Politique d’intégration et d’éducation interculturelle
- Politique des arts et de la culture
- Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion
- Politique de gestion documentaire
- Politique de la bibliothèque
- Politique de la recherche
- Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique de remboursement des frais de déplacement représentation et réception
- Politique de valorisation de la langue française
- Politique d’octroi du mandat de vérification externe
- Politique en matière de santé et sécurité
- Politique institutionnelle de cheminement professionnel du personnel enseignant
- Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
- Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
- Politique relative à la protection et la promotion de l’environnement et du développement durable
- Politique relative à l’utilisation des TIC
- Politique relative aux activités internationales
- Politique sur la conduite responsable et les conflits d’intérêts en recherche
- Politique visant à contrer le harcèlement sexuel, sexiste, raciste, psychologique ainsi que la violence
- Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
Procédures
- Procédure de plainte : loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
- Procédure en cas de litige dans le cadre de la relation pédagogique entre étudiants et enseignant
- Procédure en cas de plagiat ou de tricherie
- Procédure régissant les activités de la bibliothèque
Programme
- Programme de gestion du personnel cadre
- Programme de gestion du personnel professionnel
- Programme de gestion du personnel de soutien
- Programme de reconnaissance et de valorisation du personnel
Règlements
- No 1 – Régie interne
- No 2 – Gestion financière
- No 3 – Conditions d’admission
- No 5 – Évaluation des hors cadres
- No 6 – Calendrier scolaire
- No 7 – Frais exigibles des étudiants
- No 8 – Commission des études
- No 10 – Stationnement
- No 11 – Conditions de vie
- No 12 – Réussite scolaire